Conseil municipal du 01 juillet 2024

DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DANS SA SÉANCE DU 01 JUILLET 2024

2024-068	ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du 3 juin 2024	UNANIMITÉ
2024-069	MARCHÉS PUBLICS : Zac de la Vigne -Marché avec Jourdanière Nature – Avenant n°1	UNANIMITÉ
2024-070	MARCHÉS PUBLICS : Marché électricité et gaz pour certains sites de la commune – validation Contrat Gaz \| Contrat Électricité	21 POUR 6 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien)
2024-071	FINANCES : Subvention de fonctionnement 2024 pour l’école privée Sainte Anne	UNANIMITÉ
2024-072	RESSOURCES HUMAINES : Création d’un contrat d’apprentissage	UNANIMITÉ
2024-073	RESSOURCES HUMAINES : Tableau des effectifs – modification d’ouvertures de grades	UNANIMITÉ
2024-074	RESSOURCES HUMAINES : RIFSEEP part CIA – ajustement de la délibération n°2023-69 Annexe	UNANIMITÉ
2024-075	RESSOURCES HUMAINES : Création de postes non permanents pour accroissement temporaire d’activité et accroissement saisonnier	UNANIMITÉ
2024-076	ENFANCE-JEUNESSE : Attribution bourses jeunes 2024	UNANIMITÉ
2024-077	VIE ASSOCIATIVE : TFT T Renouvellement de la convention	UNANIMITÉ
2024-078	AMÉNAGEMENT : Épicerie sociale et logements d’urgence Ensemble des pièces à télécharger	UNANIMITÉ
2024-079	URBANISME : Accord amiable pour la cession du fonds de commerce Sarl LE BISTRO’C	21 POUR 6 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien)

Convocation envoyée le 25 juin 2024