Conseil municipal du 03 février 2025

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DANS SA SÉANCE DU 03 FÉVRIER 2025

Le procès-verbal intégral sera disponible après approbation des conseillers municipaux lors de la prochaine séance prévue le lundi 25 mars 2025.

2025-001	ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du 9 décembre 2024	UNANIMITÉ
2025-002	ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T.	Le Conseil Municipal PREND ACTE
2025-003	ARCHÉS PUBLICS : Attribution des marchés pour le skatepark Annexe 01 : Appel Public à Concurrence Annexe 02 : Règlement de la consultation Annexe 03 : Cahier des Clauses Administratives Particulières Annexe 04 : Lettre de candidature Annexe 05 : Déclaration du candidat Annexe 06 : Rapport d’Analyse des Offres Annexe 07 : Analyse critères Annexe 08 : Devis Annexe 09 : Lettre au candidat évincés Annexe 10 : Mémoire technique Annexe 11 : Acte d’Engagement	UNANIMITÉ
2025-004	MARCHÉS PUBLICS : Attribution de la convention d’occupation temporaire suite Appel à Manifestation d’Intérêt pour le développement, la mise en œuvre et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque au complexe 3 Raquette – Annexe 01 : Convention	UNANIMITÉ
2025-005	MARCHÉS PUBLICS : Approbation du principe de recours à une délégation de service public pour la gestion des padels et de l’espace convivialité	22 POUR 6 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2025-006	FINANCES : Débat d’orientations budgétaires – Annexe 01 : Rapport d’Orientation Budgétaire	Le Conseil Municipal PREND ACTE
2025-007	FINANCES : Placements à terme – prolongation de la durée	UNANIMITÉ
2025-008	FINANCES : Mise à jour d’Autorisation de Programme et de Crédit de Paiement (AP/CP)	22 POUR 6 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2025-009	FINANCES/SÉCURITÉ : Mise en place d’une amende administrative pour dépôt sauvage	UNANIMITÉ
2025-010	CULTURE : Salon de peinture 2024 – versement des prix	UNANIMITÉ
2025-011	VIE ASSOCIATIVE : Convention de mise à disposition des Blanchets avec le TCTF – prolongation Annexe 01 : Convention	UNANIMITÉ
2025-012	VIE ASSOCIATIVE : Convention de mise à disposition d’un local de stockage à l’association « Coureurs d’Extrême » Annexe 01 : Convention	UNANIMITÉ
2025-013	VIE ASSOCIATIVE : Convention de mise à disposition de la salle de l’Eclat à l’association « Oufs Lan » Annexe 01 : Convention	UNANIMITÉ
2025-014	URBANISME : ZAC de la Vigne – Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrains pour la Tranche 3 Phase 3 « La Clotière » – lots supplémentaires Annexe 01 : Cahier des Charges de Cession de Terrains et d’Utilisation des Sols Annexe 02 : Caractéristiques et destination du terrain cédé Annexe 03 : Prescription Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales Annexe 04 : Cahiers des Prescriptions Techniques et Limites de Prestations Annexe 05 : Guide de prescription du système de récupération de l’eau de pluie en maison individuelle Annexe 06 : Modalité d’accompagnement de l’ALEC pour les performances énergétiques et la qualité environnementale Annexe 07 : Plan de division	UNANIMITÉ

Convocation envoyée le 27 janvier 2025.