Conseil municipal du 07 octobre 2024
Date de parution : le mardi 01 octobre 2024
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SÉANCE DU 07 OCTOBRE 2024
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 07 octobre 2024.
2024-080 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du 1er juillet 2024 UNANIMITÉ 2024-081 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T. Le conseil municipal prend acte 2024-082 MARCHÉS PUBLICS : Attribution des marchés pour le projet de salle de billard > >>Règlement de la consultation 22 POUR 6 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla) 2024-083 FINANCES : Attribution d’un fonds de concours dans le cadre du Fonds Métropolitain de Transition Ecologique – Réhabilitation d’une longère en salle de billard 22 POUR 6 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)2024-084 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Création et composition de la commission communale pour l’accessibilité UNANIMITÉ 2024-085 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Conventionnement avec la SPA – validation Convention UNANIMITÉ 2024-086 AMÉNAGEMENT : Construction d’un skate-park – validation de l’APD UNANIMITÉ 2024-087 AMÉNAGEMENT : Appel à manifestation d’intérêt pour le développement, la mise en œuvre et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque au complexe 3 Raquettes Appel à manifestation UNANIMITÉ 2024-088 VIE ÉCONOMIQUE : Appel à manifestation d’intérêt pour la mise en location-gérance du bar/restaurant « Le Bistro’c » Appel à manifestation UNANIMITÉ 2024-089 FINANCES : Placements à terme – autorisation UNANIMITÉ 2024-090 FINANCES : Subvention de fonctionnement à l’OGEC de l’école privée Sainte Anne pour 2024 – versement du solde UNANIMITÉ 2024-091 FINANCES : Répartition intercommunales des charges de fonctionnement UNANIMITÉ 2024-092 FINANCES : Convention pour le loyer et la refacturation des frais de fonctionnement à l’Ehpad > >> Convention UNANIMITÉ 2024-093 FINANCES : Attribution d’un fonds de concours dans le cadre du Fonds Métropolitain de Transition Ecologique – épicerie sociale & logements d’urgence UNANIMITÉ 2024-094 FINANCES : Reversement anticipé de l‘excédent du budget annexe ZA4 vers le budget principal UNANIMITÉ 2024-095 FINANCES : Reversement anticipé de l‘excédent du budget annexe ZAC de la Vigne vers le budget principal UNANIMITÉ 2024-096 FINANCES : Tableau d’amortissement – actualisation UNANIMITÉ 2024-097 FINANCES : Créances irrécouvrables – validation UNANIMITÉ 2024-098 MARCHÉS PUBLICS : Groupe scolaire – lancement du jury de concours pour la maîtrise d’œuvre UNANIMITÉ 2024-099 RESSOURCES HUMAINES : Tableau des effectifs – création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité UNANIMITÉ 2024-100 VIE ASSOCIATIVE : Mise à disposition du 45-47, rue nationale – validation de la convention Convention UNANIMITÉ 2024-101 VIE ASSOCIATIVE : Mise à disposition des parcelles à la Juteauderie pour l’association ANETH – renouvellement de la convention Convention Plan UNANIMITÉ 2024-102 VIE ASSOCIATIVE : Renouvellement de la convention avec le jardin partagé de la Vigne – validation Convention Règlement intérieur Plan UNANIMITÉ 2024-103 VIE ÉCONOMIQUE : Ouvertures dominicales et jours fériés de l’année 2025 – validation UNANIMITÉ 2024-104 URBANISME : Inventaire des zones humides – avis sur les actualisations UNANIMITÉ 2024-105 URBANISME : Zac Porte de Tizé – Avis de la commune sur dossier de création de la zone 22 POUR 6 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)2024-106 URBANISME : Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023-2028 – convention de contractualisation Contrat PLH UNANIMITÉ 2024-107 URBANISME : Désaffectation-déclassement site des Molières 22 POUR 6 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)2024-108 URBANISME / FONCIER : Zac Multisites – Rachat du 1 passage Claude Bernard – parcelle AL15 UNANIMITÉ 2024-109 INTERCOMMUNALITÉ : UNANIMITÉ
Convocation envoyée le 01 octobre 2024