Conseil municipal du 09 décembre 2024

DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DANS SA SÉANCE DU 09 DÉCEMBRE 2024

Le procès-verbal intégral sera disponible après approbation des conseillers municipaux lors de la prochaine séance prévue le lundi 3 février 2025.

2024-110ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Approbation du procès-verbal du 7 octobre 2024
UNANIMITÉ
2024-111ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T.
Le conseil municipal prend acte
2024-112FINANCES :
Budget Zac Multisites – décision modificative
UNANIMITÉ
2024-113FINANCES :
Participation du budget Zac Multisites aux dépenses de personnel au profit du budget principal
UNANIMITÉ
2024-114FINANCES :
Budget principal – décision modificative pour écritures d’ordre
UNANIMITÉ
2024-115FINANCES :
Tarifs 2025 hors enfance jeunesse
UNANIMITÉ
2024-116FINANCES :
Tarifs 2025 enfance jeunesse
UNANIMITÉ POUR l’évolution des Quotients Familiaux

ET

21 VOIX POUR l’augmentation des tarifs
et 7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2024-117FINANCES :
Autorisation des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
21 POUR
7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2024-118FINANCES :
Subvention au CCAS – versement par anticipation
UNANIMITÉ
2024-119CULTURE :
Photofolie – Attribution des prix
UNANIMITÉ
2024-120JEUNESSE :
Bourse jeunes – attribution
UNANIMITÉ
2024-121RESSOURCES HUMAINES :
Campagne de recensement 2025 – nomination des coordonnatrices et rémunération des agents enquêteurs
UNANIMITÉ
2024-122RESSOURCES HUMAINES :
Reconduction d’un emploi vacataire pour la distribution des communications municipales
UNANIMITÉ
2024-123RESSOURCES HUMAINES :
Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour la filière police
UNANIMITÉ
2024-124RESSOURCES HUMAINES :
Quotas et règles d’avancement de grade – ajustement
UNANIMITÉ
2024-125RESSOURCES HUMAINES :
Création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité
UNANIMITÉ
2024-126VIE ASSOCIATIVE :
Subventions aux associations (part liée à l’investissement) – versement antici
Annexe : Liste des associations
UNANIMITÉ
2024-127VIE ASSOCIATIVE :
Renouvellement de la convention avec le Bout du plongeoir
Annexe : Convention
UNANIMITÉ
2024-128VIE ASSOCIATIVE :
Renouvellement de la convention avec le CVA
Annexe : Convention
21 POUR 
7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2024-129AMÉNAGEMENT :
Validation de l’AVP pour la réhabilitation du terrain B (football)
Annexe : AVP
Annexe : Plan
21 POUR
7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2024-130URBANISME :
23, 25 et 31 rue Duguesclin – consultation restreinte
21 POUR
7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2024-131URBANISME :
4, rue Nationale – consultation restreinte
21 POUR
7 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2024-132FONCIER :
Rétrocession du futur chemin piéton 23, rue Lariboisière
Annexe : Plan
UNANIMITÉ
2024-133VIE ÉCONOMIQUE :
Attribution de la location gérance du Bistro’c
UNANIMITÉ
2024-134URBANISME :
Modification n°2 du PLUI – avis
21 POUR
7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2024-135INTERCOMMUNALITÉ :
Rapport de la CRC sur les comptes de Rennes Métropole
Le conseil municipal prend acte
2024-136INTERCOMMUNALITÉ :
Rapport d’activités 2023 de Rennes Métropole
Le conseil municipal prend acte
2024-137INTERCOMMUNALITÉ :
Rapport d’activités 2023 sur le prix et la qualité du service eau potable
Le conseil municipal prend acte
2024-138INTERCOMMUNALITÉ :
Rapport d’activités 2023 sur le prix et la qualité du service de prévention et de gestion des déchets
Le conseil municipal prend acte
2024-139VŒU :
Vœu pour l’attribution de terres agricoles pour l’exploitation « les Volailles du Pâtis du Moulinet »
21 POUR
7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2024-140HUIS CLOS :
Zac multisites – centre-ville Beaumanoir / participation vente aux enchères
UNANIMITÉ

Convocation envoyée le 03 décembre 2024

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