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Conseil Municipal du 18 septembre 2023

Date de parution : le lundi 11 septembre 2023
Administration générale : Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2023
Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T.
Administration générale : Désignation d’un référent déontologue pour l’élu local
Ressources humaines : Tableau des effectifs : précision pour le poste d’informaticien et responsable vie associative
Culture : Règlement Intérieur de la médiathèque : ajout d’une annexe portant sur l’occupation de l’auditorium // Annexe de complément au règlement intérieur
Vie associative : tarifs salles – prolongation
Finances : Créances irrécouvrables
Finances : M 57 – adoption du référentiel et mise à jour de la durée des amortissements
Finances : Budget ville – Décision modificative n°3
Finances : Budget annexe Zac Multisites – Décision modificative n°2
Finances : Subvention pour l’épicerie sociale
Finances : Taxe d’habitation -Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
Aménagement : Installation bornes électriques- implantation par station-e – ajustement
Urbanisme : allée du Marché – Convention de mise en réserve foncière au 3 allée du Marché avec Rennes Métropole

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