Conseil municipal du 24 mars 2025

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DANS SA SÉANCE DU 24 MARS 2025

Le procès-verbal intégral sera disponible après approbation des conseillers municipaux lors de la prochaine séance prévue le lundi 02 juin 2025.

2025-015ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Approbation du procès-verbal du 3 février 2025
21 POUR
2 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, DA CUNHA Manuel)
5 ABSTENTIONS (CAÏTUCOLI Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLÉE Priscilla)
2025-016Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T.UNANIMITÉ
2025-017VIE ASSOCIATIVE :
Charte de la vie associative – validation
Annexe 01 : Charte
21 POUR
7 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2025-018VIE ASSOCIATIVE :
Convention de mise à disposition de locaux à l’association CoPa
Annexe 01 : Convention
Annexe 02 : Plan
UNANIMITÉ
2025-019VIE ASSOCIATIVE :
Candidature au Label vie active et sportive – validation du règlement
Annexe 01 : Règlement
UNANIMITÉ
2025-020MARCHÉS PUBLICS :
Attribution des marchés pour la réhabilitation du terrain B
UNANIMITÉ
2025-021ENFANCE/JEUNESSE :
Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap durant le temps méridien
Annexe 01 : Convention
UNANIMITÉ
2025-022SOLIDARITÉ :
1 passage Claude Bernard – convention cadre de mise à disposition à titre gratuit
Annexe 01 : Convention
UNANIMITÉ
2025-023URBANISME :
Zac multisites – Engagement de cession du 3 allée Beauséjour
UNANIMITÉ
2025-024FINANCES :
Approbation des comptes de gestion pour l’exercice 2024 – budget principal de la commune et budgets annexes
UNANIMITÉ
2025-025FINANCES :
Approbation des comptes administratifs pour l’exercice 2024
budget principal de la communeUNANIMITÉ
budgets annexes – ZAC de la VigneUNANIMITÉ
budgets annexes – ZA4UNANIMITÉ
budgets annexes – MAPAUNANIMITÉ
budgets annexes – ZAC Multisites20 POUR
7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2025-026FINANCES :
Affectation définitive des résultats 2024
Commune21 POUR
7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
ZAC de la VigneUNANIMITÉ
ZA4UNANIMITÉ
MAPAUNANIMITÉ
ZAC MultisitesUNANIMITÉ
2025-027FINANCES :
Vote des taux d’imposition 2025
UNANIMITÉ
2025-028FINANCES :
Attribution des subventions aux associations pour 2025
21 POUR
5 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2025-029FINANCES :
Vote du Budget Primitif principal 2025
Dépenses de fonctionnement  
Chap 011 – Charges à caractère généralUNANIMITÉ
Chap 012 – Charges de personnel21 POUR
7 CONTRE *
Chap 014 – Atténuation de produitsUNANIMITÉ
Chap 65 – Autres charges de gestion courante21 POUR
7 ABSTENTIONS *
Chap 66 – Charge financièreUNANIMITÉ
Chap 67 – Charges exceptionnellesUNANIMITÉ
Chap 68 – Dotations aux provisionsUNANIMITÉ
Chap 023 – Virement en investissementUNANIMITÉ
Chap 042 – Opération d’ordre de transfert entre sectionUNANIMITÉ
Recettes de fonctionnementUNANIMITÉ
Dépenses d’investissement21 POUR (ensemble des présents)
7 n’ont pas souhaité prendre part au vote *
Recettes d’investissement21 POUR (ensemble des présents)
7 n’ont pas souhaité prendre part au vote *
* (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2025-030FINANCES :
Vote du Budget Primitif annexe 2025 – ZA 4
UNANIMITÉ
2025-031FINANCES :
Vote du Budget Primitif annexe 2025 – MAPA
UNANIMITÉ
2025-032FINANCES :
Vote du Budget Primitif annexe 2025 – ZAC DE LA VIGNE
UNANIMITÉ
2025-033FINANCES :
Vote du Budget Primitif annexe 2025 – ZAC MULTISITES
21 POUR
7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2025-034FINANCES :
Mise à jour de l’autorisation de programme / crédits de paiement pour la rénovation énergétique
UNANIMITÉ
2025-035FINANCES :
Demande de subvention DETR/DSIL pour 2025 – plan de financement (projet Skatepark)
UNANIMITÉ
2025-036FINANCES :
Demande de subvention DETR/DSIL pour 2025 – plan de financement (projet rénovation éclairage et terrains de sport)
UNANIMITÉ
2025-037MARCHÉS PUBLICS :
Dispositif d’achats centralisés REGATE – Approbation d’un avenant n°1 à la convention d’adhésion
UNANIMITÉ
2025-038  RESSOURCES HUMAINES :
Modification du tableau des effectifs  
21 POUR
7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2035-039RESSOURCES HUMAINES :
Protection sociale complémentaire (PSC)/Risque Santé- participation à la consultation organisée par le CDG35
UNANIMITÉ
2025-040RESSOURCES HUMAINES :
Plan de formation 2025 – validation
UNANIMITÉ
2025-041AMÉNAGEMENT :
Convention financière prise en charge des travaux du 4, rue Beaumanoir
21 POUR
7 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2025-042URBANISME :
Zac Multisites – Modalités de la Participation du Public par Voie Électronique suite à avis de la Mission Régionale de l’Autorité Environnementale sur l’Évaluation Environnementale du projet
21 POUR
7 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)




2025-043-A
URBANISME :
ZAC de la Vigne – Cession des lots La Clotière et à la Réauté
Lot A 20 La Clotière ou à la RéautéUNANIMITÉ
2025-043-BLot Clot. 2 La Clotière ou à la RéautéUNANIMITÉ
2025-043-CLot A 10 La Clotière ou à la RéautéUNANIMITÉ
2025-043-DLot A 12 La Clotière ou à la RéautéUNANIMITÉ
2025-043-ELot A 13 La Clotière ou à la RéautéUNANIMITÉ
2025-043-FLot Clot. 1 La Clotière ou à la RéautéUNANIMITÉ
2025-044ÉNERGIE-CLIMAT :
Définition de Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR) sur la commune pour demande d’arrêt du Préfet
UNANIMITÉ

Convocation envoyée le 18 mars 2025

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